Décret sur l’application des réformes de la Marine – Assemblée nationale, 23 avril 1791
Intéressant document imprimé par ordre de l’Assemblée nationale, daté du 23 avril 1791, consacré aux moyens d’appliquer aux corps actuels de la Marine les décrets relatifs à leur nouvelle organisation. Il est précédé du rapport présenté au nom du Comité de la Marine par M. de Sillery (Charles‑Alexis Brulart de Genlis, comte de Sillery), acteur majeur des réformes navales au début de la Révolution.
Le texte contient également un décret sur la correspondance des grades du service de mer avec ceux de terre, lui aussi précédé d’un rapport de M. de Sillery. Ces documents visent à harmoniser les hiérarchies, clarifier les équivalences de grades et faciliter la transition entre l’ancienne Marine royale et la nouvelle Marine nationale.
Intérêt historique
Témoignage direct des réformes navales de 1791, période cruciale de réorganisation militaire.
Double rapport de M. de Sillery, figure importante du Comité de la Marine
Décrets portant sur :
l’application des réformes au corps existant,
la correspondance des grades mer/terre, sujet essentiel pour la nouvelle administration militaire.
Pièce recherchée par les amateurs de Marine révolutionnaire, histoire administrative, et réformes militaires.
Support
Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale, 1791.
In‑8, broché en papier marbré.
Document complet.





























