MARINE. Décret du 14 février 1793 relatif à l'Organisation du Ministère de la MARINE - N° 250. Impr. à LYON, Chez Vatar-Delaroche, aux Halles de la Grenette.
Placard (53 x 42)PARIS. 1793. SERVICE DE LA MARINE. Décret du 18 février 1793, relatif aux pièces à produire pour le payement à faire concernant le service de la Marine qui se feront à Paris & dans les Ports. (Colonies). Impr. du LOUVRE.
Placard (49 x 37)
librairie-marine.com décrets convention nationale
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