Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre. Donnée à Fontainebleau au mois d'Aoust 1681. Touchant la Marine - Paris ; Denys Thierry et Christophle Ballard, 1681 - 1 volume petit In-4° -
Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre. Donnée à Fontainebleau au mois d'Aoust 1681. Touchant la Marine - Paris ; Denys Thierry et Christophle Ballard, 1681 - 1 volume petit In-4° -
Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre. Donnée à Fontainebleau au mois d'Aoust 1681. Touchant la Marine - Paris ; Denys Thierry et Christophle Ballard, 1681 - 1 volume petit In-4° -
Recueil d’ordonnances royales du 27 septembre 1776 composé de : Ordonnance du roi concernant la régie et administration générale et particulière des ports et arsenaux de marine - Relié à la suite : Ordonnance du roi, pour régler les fonctions dont les officiers de la marine seront chargés sur les escadres et à bord des vaisseaux, relativement aux consommations et remplacemens des munitions et des effets, et aux revues des équipages dans le cours des campagnes - Relié à la suite : Ordonnance du roi concernant les officiers de port - Relié à la suite : Ordonnance du roi, sur la suppression du corps des officiers d’administration et des écrivains de la marine - Relié à la suite : Ordonnance du roi, portant établissement de commissaires généraux et ordinaires des ports et arsenaux de Marine et de gardes-magasins - Relié à la suite : Ordonnance du roi, portant établissement des commissaires et de syndics des classes - Paris ; Imprimerie Royale, 1776 - 1 volume In-4° -
Ensemble de 5 documents XVIIIe et XIXe siècle : Ordonnance du roi, portant établissement de commissaires généraux& ordinaires des ports et arsenaux de Marine, et de gardes-magasins du 27 septembre 1776 - Paris ; Imprimerie Royale, 1776 - 8 pages In-8° en feuilles - Ordonnance du roi, portant établissement de commissaires et de syndics des classes du 27 septembre 1776 - Paris ; Imprimerie Royale, 1776 - 4 pages In-8° en feuilles - Ordonnance du roi, concernant le classements, pour le service de la Marine, des bateliers et pêcheurs de la rivière de Loire, et autres affluentes du 12 juin 1780 - Paris ; Imprimerie Royale, 1780 - 4 pages In-8° en feuilles - Tarif du droit de pilotage pour le IIe arrondissement maritime - Brest ; Lefournier et Deperiers, [1818] - 20 pages In-8° brochées - Ordonnance du roi [traitant du Génie Maritime] : Composition du corps royal, admission et instruction des élèves, Avancement et fonctions, appointements et autres allocations, etc. - Paris ; Imprimerie Royale, 1830 - 1 volume In-8° broché
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