2 volumes in‑quarto Prix : 650 euros (Reliure refaite postérieurement)
Ouvrage majeur pour l’histoire de la course, des corsaires, et du droit maritime révolutionnaire. Ce Nouveau Code des Prises est compilé par Lebeau, chargé des détails du bureau des lois du ministère de la Marine et des Colonies. Imprimé à Paris, Imprimerie de la République, An VII (1799).Il rassemble, dans un ensemble unique, tous les textes officiels relatifs aux prises maritimes, depuis l’an 1400 jusqu’au mois de mai 1789 (vieux style), puis toutes les lois, arrêtés, messages et actes publiés depuis la Révolution jusqu’à la date de l’édition.
Un recueil monumental, couvrant près de quatre siècles de législation maritime.
📜 Contenu : un panorama complet de la législation sur la course (1400–1799)
1. Ancien Régime (1400–1789)
Édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances et règlements concernant :
la course légale,les commissions en course,
les parts de prises,les droits de l’Amiral,
les procédures du Conseil des Prises,
les saisies, ventes et adjudications,
les règles pour les bâtiments neutres,
les prises conduites dans les ports étrangers.
2. Révolution française (1789–1799)
Lebeau ajoute ensuite tous les textes révolutionnaires, notamment :
décrets abolissant les anciennes ordonnances royales,
réorganisation des tribunaux maritimes,
nouvelles règles pour les prises,
lois sur les corsaires,décisions concernant les équipages, les parts, les indemnités,
textes relatifs aux relations maritimes internationales.e corpus montre la transition entre le droit maritime royal et le droit maritime républicain, période où la France redéfinit entièrement la course, les prises, et l’administration navale.
⭐ Importance historique
Ce Nouveau Code des Prises est un document incontournable pour toute personne étudiant :
les corsaires,la course française,le Conseil des Prises,les pratiques maritimes de l’Ancien Régime,
les réformes révolutionnaires de la Marine,
l’évolution du droit maritime entre Louis XIV, Louis XVI et la République.
Il constitue l’un des recueils les plus complets jamais publiés sur la question.
💰 Prix : 650 euros Ordonnances Maritimes du Roi,lettres patentes et lois maritimes
(2 volumes in‑quarto, reliure refaite)
voir aussi notre ⚓ Code des Prises – Imprimerie Royale, Paris, 1781
Volume consacré aux déclarations, ordonnances, arrêts et règlements relatifs à la Course et au Conseil des Prises. Imprimé à Paris, Imprimerie Royale, M.DCCLXXXI (1781). Prix : 410 euros
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