⚓ Projet de décret portant organisation du service administratif de la Marine impériale

 

⚓ Projet de décret portant organisation du service administratif de la Marine impériale

Paris, Imprimerie Impériale, 1862 (Second Empire – Napoléon III) Grand in‑4, reliure d’époque Prix : 200 euros

Projet de décret fixant l’organisation du service administratif de la Marine impériale sous Napoléon III. Le texte précise :

• la structure des bureaux et services administratifs ;

• les attributions des personnels civils et militaires ;

• les procédures de gestion, de correspondance et de contrôle ;

• les règles de fonctionnement des services dans les ports, arsenaux et directions maritimes.

Document typique de la réorganisation impériale visant à moderniser l’administration navale au début des années 1860, dans un contexte d’expansion maritime et de centralisation accrue.

Exemplaire in‑4, en reliure d’époque, solide, conforme aux publications officielles destinées aux autorités maritimes et aux services de l’État.decrets-sous-la-restauration